Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Zone D Activite Intercommu Sur Le Tartre, Vellerot-lès-Belvoir (25430) | PC Locaux | A297 | — | 2 024 m² | 2016/06/28 |
SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE - Permis de construire et DP
Active
503709859
Société civile immobilière
Créée le 20/03/2008
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE
SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vellerot-lès-Belvoir.
Profil et organisation
SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25150 à Goux-lès-Dambelin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/03/2008
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE
Activité d’urbanisme de SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE
SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/06/2016 - 28/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/06/2016 - 28/06/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE
1 autorisation sur la période 28/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vellerot-lès-Belvoir.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
SIREN 493017776
Même secteur et même département
27 autorisations
25 PC
2 PD
PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
SIREN 533511044
Même secteur et même département
26 autorisations
24 PC
1 PA
1 PD
DOLTIP
SIREN 439157025
Même secteur et même département
13 autorisations
9 PC
4 PA
IMMOXALIS
SIREN 799025481
Même secteur et même département
11 autorisations
8 PC
3 PA
SCI PREVALET VJF
SIREN 394629661
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
SCI LE CHARLOT
SIREN 394939482
Même secteur et même département
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE ?
SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE ?
Le profil de SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable