2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI DU BAS DU CARRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avoudrey.
SCI DU BAS DU CARRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25690 à Avoudrey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU BAS DU CARRE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/04/2022 - 12/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BAS DU CARRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/04/2022 - 12/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Avoudrey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BAS DU CARRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Du Jura, Avoudrey (25690) | PC Locaux | ZV119, ZV120 | 20 570 m² | 980 m² | 2024/11/12 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za""Sur Le Jura"", Avoudrey (25690) | PC Locaux | ZV119, ZV120 | 16 367 m² | 183 m² | 2023/07/13 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Sur Le Jura, Avoudrey (25690) | PC Mixte | ZV119 | 16 367 m² | 1 040 m² | 2022/04/15 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
