SCI DU BAS DU CARRE - Permis de construire et DP

Active
434970224 Société civile immobilière PME Créée le 08/03/2001

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCI DU BAS DU CARRE

SCI DU BAS DU CARRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avoudrey.

Profil et organisation

SCI DU BAS DU CARRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25690 à AVOUDREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU BAS DU CARRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
08/03/2001
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU BAS DU CARRE

Activité d’urbanisme de SCI DU BAS DU CARRE

SCI DU BAS DU CARRE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/04/2022 - 12/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BAS DU CARRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/04/2022 - 12/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU BAS DU CARRE

3 autorisations sur la période 15/04/2022 - 12/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Avoudrey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BAS DU CARRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Du Jura, Avoudrey (25690) PC Locaux ZV119, ZV120 20 570 m² 980 m² 2024/11/12
Za""Sur Le Jura"", Avoudrey (25690) PC Locaux ZV119, ZV120 16 367 m² 183 m² 2023/07/13
Za Sur Le Jura, Avoudrey (25690) PC Mixte ZV119 16 367 m² 1 040 m² 2022/04/15

Répartition géographique des autorisations de SCI DU BAS DU CARRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU BAS DU CARRE

Sources des informations sur SCI DU BAS DU CARRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU BAS DU CARRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BAS DU CARRE ?
SCI DU BAS DU CARRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BAS DU CARRE ?
Le profil de SCI DU BAS DU CARRE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BAS DU CARRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BAS DU CARRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BAS DU CARRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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