2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
SCI DOMONT DOMAINES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Chelles.
SCI DOMONT DOMAINES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DOMONT DOMAINES compte 7 autorisations recensées sur la période 11/04/2014 - 19/07/2019, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DOMONT DOMAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 11/04/2014 - 19/07/2019, réparties dans 7 communes, principalement à Chelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DOMONT DOMAINES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Liberation, Santeny (94440) | PC Logement | AS58 | 1 000 m² | 4 074 m² | 2014/09/26 |
| Avenue Jean Rostand/ Route, Domont (95330) | PC Logement | AM45, AM53 | 1 868 m² | 2 255 m² | 2014/04/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 communes - 3 départements - 1 région
Chelles
1 autorisation
Domont
1 autorisation
Mouroux
1 autorisation
Othis
1 autorisation
Roissy-en-Brie
1 autorisation
Saint-Pierre-lès-Nemours
1 autorisation
Santeny
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
