SCI DOMAPY - Permis de construire et DP

Active
350146080 Société civile immobilière Créée le 02/03/1989

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DOMAPY

SCI DOMAPY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Lilas.

Profil et organisation

SCI DOMAPY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38500 à VOIRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DOMAPY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
02/03/1989

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DOMAPY

Activité d’urbanisme de SCI DOMAPY

SCI DOMAPY compte 2 autorisations recensées sur la période 03/09/2020 - 16/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DOMAPY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/09/2020 - 16/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DOMAPY

2 autorisations sur la période 03/09/2020 - 16/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement aux Lilas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DOMAPY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Esther Cuvier, Les Lilas (93260) DP Logement F144 1 090 m² 48 m² 2025/06/16
Za Le Plan, Renage (38140) DP Locaux AM78 15 m² 2020/09/03

Répartition géographique des autorisations de SCI DOMAPY

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DOMAPY

Sources des informations sur SCI DOMAPY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DOMAPY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DOMAPY ?
SCI DOMAPY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DOMAPY ?
Le profil de SCI DOMAPY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DOMAPY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DOMAPY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DOMAPY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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