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SCI ECOLE CHAPEZE 780 - Permis de construire et DP

Active
848603916 Autre société civile Créée le 15/02/2019

Infos clés

Secteur

Location de logements

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de SCI ECOLE CHAPEZE 780

SCI ECOLE CHAPEZE 780 est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Torchefelon.

Profil et organisation

SCI ECOLE CHAPEZE 780 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ECOLE CHAPEZE 780
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
15/02/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ECOLE CHAPEZE 780

Activité d’urbanisme de SCI ECOLE CHAPEZE 780

SCI ECOLE CHAPEZE 780 compte 8 autorisations recensées sur la période 12/08/2019 - 31/03/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ECOLE CHAPEZE 780, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

12/08/2019 - 31/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI ECOLE CHAPEZE 780

8 autorisations sur la période 12/08/2019 - 31/03/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Torchefelon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ECOLE CHAPEZE 780 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

4 autorisations affichées pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin De Marmonniere, Torchefelon (38690) PC Logement C1028 249 m² 89 m² 2026/03/31
Chemin De Marmonniere, Torchefelon (38690) PC Logement C1028 261 m² 102 m² 2026/03/31
Chemin De Marmonniere, Torchefelon (38690) PC Logement C1028 229 m² 102 m² 2026/03/31
Chemin De Marmonniere, Torchefelon (38690) PC Logement C1028 253 m² 89 m² 2026/03/23

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement Le Clos Du Pre Lot 8, Biol (38690) PC Logement AD384 1 664 m² 498 m² 2021/03/11

Autorisations en 2019

3 autorisations affichées pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Impas Des Thermes Lotissement ""Les Jardins De Saint-Germ, L'Isle-d'Abeau (38080) PC Logement DW292 644 m² 98 m² 2019/08/13
Impas Des Thermes Lotissement ""L, L'Isle-d'Abeau (38080) PC Logement DW292 591 m² 104 m² 2019/08/12
Impas Des Thermes Lotissement ""L, L'Isle-d'Abeau (38080) PC Logement DW292 640 m² 98 m² 2019/08/12

Répartition géographique des autorisations de SCI ECOLE CHAPEZE 780

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Torchefelon

4 autorisations

L'Isle-d'Abeau

3 autorisations

Biol

1 autorisation

Département représenté

Isère (38)

8 autorisations

Demandeurs comparables à SCI ECOLE CHAPEZE 780

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT
SIREN 058502329
Même département de siège
113 autorisations 100 PC 4 PA 9 PD
SAIEM GRENOBLE HABITAT
SIREN 066500463
Même département de siège
43 autorisations 37 PC 2 PA 4 PD
M S H
SIREN 503661225
Même département de siège
6 autorisations 4 PC 2 PA
UN TOIT POUR TOUS-DEVELOPPEMENT
SIREN 382899714
Même département de siège
5 autorisations 4 PC 1 PD
SCI BECT
SIREN 382951614
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
LOC'IMMO
SIREN 424669109
Même département de siège
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur SCI ECOLE CHAPEZE 780

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ECOLE CHAPEZE 780

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ECOLE CHAPEZE 780 ?
SCI ECOLE CHAPEZE 780 est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ECOLE CHAPEZE 780 ?
Le profil de SCI ECOLE CHAPEZE 780 recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ECOLE CHAPEZE 780 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ECOLE CHAPEZE 780 concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ECOLE CHAPEZE 780 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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