SCI DES CHAMPS DU JARDIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
482198983 Société civile immobilière Créée le 22/04/2005

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI DES CHAMPS DU JARDIN

SCI DES CHAMPS DU JARDIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Samson.

Profil et organisation

SCI DES CHAMPS DU JARDIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25440 à SAMSON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES CHAMPS DU JARDIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/04/2005

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DES CHAMPS DU JARDIN

Activité d’urbanisme de SCI DES CHAMPS DU JARDIN

SCI DES CHAMPS DU JARDIN compte 3 autorisations recensées sur la période 07/03/2022 - 13/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES CHAMPS DU JARDIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/03/2022 - 13/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES CHAMPS DU JARDIN

2 autorisations sur la période 07/03/2022 - 13/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Samson. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES CHAMPS DU JARDIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Route De Lyon, Samson (25440) PC Logement A229, A234 2 632 m² 324 m² 2025/06/13
5 Rue Du Bas, Samson (25440) PC Logement A229, A234 2 247 m² 235 m² 2022/03/07

Permis de démolir de SCI DES CHAMPS DU JARDIN

1 autorisation sur la période 05/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Samson. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
8 Rte De Lyon, Samson (25440) PD A229, A235 808 m² 2024/01/05

Répartition géographique des autorisations de SCI DES CHAMPS DU JARDIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DES CHAMPS DU JARDIN

Sources des informations sur SCI DES CHAMPS DU JARDIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES CHAMPS DU JARDIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES CHAMPS DU JARDIN ?
SCI DES CHAMPS DU JARDIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES CHAMPS DU JARDIN ?
Le profil de SCI DES CHAMPS DU JARDIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES CHAMPS DU JARDIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES CHAMPS DU JARDIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES CHAMPS DU JARDIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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