SCI DE NOS ANCETRES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
478347644 Société civile immobilière Créée le 13/08/2004

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI DE NOS ANCETRES

SCI DE NOS ANCETRES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mamirolle.

Profil et organisation

SCI DE NOS ANCETRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25620 à MAMIROLLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE NOS ANCETRES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/08/2004

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DE NOS ANCETRES

Activité d’urbanisme de SCI DE NOS ANCETRES

SCI DE NOS ANCETRES compte 3 autorisations recensées sur la période 25/07/2015 - 06/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE NOS ANCETRES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/07/2015 - 06/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE NOS ANCETRES

2 autorisations sur la période 25/06/2020 - 06/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mamirolle. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE NOS ANCETRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Rue Du General Donzelot, Mamirolle (25620) PC Logement AH44 2 027 m² 19 m² 2023/03/06
26 Rue Du General Donzelot, Mamirolle (25620) PC Locaux AH44, AH284 2 685 m² 86 m² 2020/06/25

Permis d'aménager de SCI DE NOS ANCETRES

1 autorisation sur la période 25/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mamirolle. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De Baume Les Dames, Mamirolle (25620) PA AH231, AH201 2015/07/25

Répartition géographique des autorisations de SCI DE NOS ANCETRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DE NOS ANCETRES

Sources des informations sur SCI DE NOS ANCETRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE NOS ANCETRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE NOS ANCETRES ?
SCI DE NOS ANCETRES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE NOS ANCETRES ?
Le profil de SCI DE NOS ANCETRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE NOS ANCETRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE NOS ANCETRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE NOS ANCETRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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