SCI DE LA BOUCLE - Permis de construire et DP

Active
449980218 Société civile immobilière PME Créée le 05/09/2003

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DE LA BOUCLE

SCI DE LA BOUCLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

SCI DE LA BOUCLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE LA BOUCLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/09/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE LA BOUCLE

Activité d’urbanisme de SCI DE LA BOUCLE

SCI DE LA BOUCLE compte 4 autorisations recensées sur la période 07/05/2013 - 15/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA BOUCLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

07/05/2013 - 15/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE LA BOUCLE

4 autorisations sur la période 07/05/2013 - 15/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA BOUCLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue De La Viotte, Besançon (25000) PC Logement BH494 760 m² 142 m² 2022/12/15
6 A 1 Rue De La Viotte, Besançon (25000) PC Locaux BH169, BH170 3 013 m² 1 390 m² 2015/12/23
26 B Rue D Velotte, Besançon (25000) PC Logement DS386, DS484 2 931 m² 196 m² 2013/07/24
17 Rue D Belfort, Besançon (25000) DP Logement BH135 403 m² 160 m² 2013/05/07

Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA BOUCLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DE LA BOUCLE

Sources des informations sur SCI DE LA BOUCLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE LA BOUCLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA BOUCLE ?
SCI DE LA BOUCLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA BOUCLE ?
Le profil de SCI DE LA BOUCLE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA BOUCLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA BOUCLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA BOUCLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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