SCI COURCELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
379383763 Société civile immobilière PME Créée le 18/09/1990

Infos clés

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

5

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de SCI COURCELLE

SCI COURCELLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Sauveur.

Profil et organisation

SCI COURCELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31790 à SAINT-SAUVEUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI COURCELLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/09/1990
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI COURCELLE

Activité d’urbanisme de SCI COURCELLE

SCI COURCELLE compte 7 autorisations recensées sur la période 30/08/2017 - 13/02/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI COURCELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

30/08/2017 - 13/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI COURCELLE

5 autorisations sur la période 30/08/2017 - 13/02/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Étienne-de-Montluc. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI COURCELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu Dit Tournebride, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) PC Locaux BL124, BL125 17 732 m² 686 m² 2025/02/13
Za Bordevieille, Saint-Sauveur (31790) PC Locaux ZB30, ZB102 48 320 m² 138 m² 2024/03/27
236 Route De Bouloc, Villeneuve-lès-Bouloc (31620) PC Logement A651 1 620 m² 169 m² 2019/11/29
Bordeneuve, Saint-Sauveur (31790) PC Locaux ZB26, ZB81 18 798 m² 727 m² 2018/04/10
Tournebride, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) PC Locaux BL191, BL182 17 690 m² 900 m² 2017/08/30

Permis de démolir de SCI COURCELLE

2 autorisations sur la période 14/02/2022 - 04/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Za Bordevieille, Saint-Sauveur (31790) PD ZB26, ZB82 17 068 m² 2024/09/04
924 Ch De Bordevieille, Saint-Sauveur (31790) PD ZB30 2 420 m² 2022/02/14

Répartition géographique des autorisations de SCI COURCELLE

Demandeurs comparables à SCI COURCELLE

Sources des informations sur SCI COURCELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI COURCELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI COURCELLE ?
SCI COURCELLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI COURCELLE ?
Le profil de SCI COURCELLE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI COURCELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI COURCELLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI COURCELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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