SCI BRESSIELANDE - Permis de construire et DP

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420680936 Société civile immobilière Créée le 21/10/1998

Infos clés

Présentation détaillée de SCI BRESSIELANDE

SCI BRESSIELANDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amancey.

Profil et organisation

SCI BRESSIELANDE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25330 à AMANCEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BRESSIELANDE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/10/1998

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BRESSIELANDE

Activité d’urbanisme de SCI BRESSIELANDE

SCI BRESSIELANDE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/09/2013 - 03/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BRESSIELANDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/09/2013 - 03/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BRESSIELANDE

2 autorisations sur la période 28/09/2013 - 03/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Amancey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BRESSIELANDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Z.i Du Grand Bois, Amancey (25330) PC Locaux ZM37 14 870 m² 865 m² 2018/02/03
Zi Devant Le Bois, Amancey (25330) PC Locaux ZM37 311 m² 2013/09/28

Répartition géographique des autorisations de SCI BRESSIELANDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI BRESSIELANDE

Sources des informations sur SCI BRESSIELANDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BRESSIELANDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BRESSIELANDE ?
SCI BRESSIELANDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BRESSIELANDE ?
Le profil de SCI BRESSIELANDE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BRESSIELANDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BRESSIELANDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BRESSIELANDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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