SCI BELLOUARD - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Location de terrains et autres biens immobiliers
Activité - Code NAF
NAF 68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCI BELLOUARD
SCI BELLOUARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarcenay-Foucherans.
Profil et organisation
SCI BELLOUARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 25620 TARCENAY-FOUCHERANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI BELLOUARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2016
Siège social
Permis de construire et DP de SCI BELLOUARD
Activité d’urbanisme de SCI BELLOUARD
SCI BELLOUARD compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2023 - 04/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BELLOUARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI BELLOUARD
2 autorisations sur la période 14/03/2023 - 04/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Tarcenay-Foucherans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BELLOUARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Grands Vergers, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Logement | ZN182 | 1 029 m² | 70 m² | 2024/06/04 |
| 40 Rue De Sous Velles, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZN287, ZN291 | 1 798 m² | 27 m² | 2023/03/14 |
Répartition géographique des autorisations de SCI BELLOUARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI BELLOUARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI BELLOUARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.