SCI BATI ARCHE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
507402600 Société civile immobilière Créée le 24/07/2008

Infos clés

Siège

Oise (60)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de SCI BATI ARCHE

SCI BATI ARCHE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Trosly-Breuil.

Profil et organisation

SCI BATI ARCHE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60200 à COMPIEGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BATI ARCHE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/07/2008

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI BATI ARCHE

Activité d’urbanisme de SCI BATI ARCHE

SCI BATI ARCHE compte 7 autorisations recensées sur la période 05/02/2015 - 05/05/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BATI ARCHE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

05/02/2015 - 05/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI BATI ARCHE

4 autorisations sur la période 03/08/2018 - 05/05/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Trosly-Breuil. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BATI ARCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Trosly-Breuil (60350) PC Locaux 40 m² 2023/05/05
3 Impasse Des Vestales - Zac, Compiègne (60200) PC Locaux CI34 1 074 m² 569 m² 2022/06/08
13 Rue Du Marechal Leclerc, Beauvais (60000) PC Mixte AR169, AR168 3 950 m² 1 709 m² 2018/12/04
11 Rue Roquin, Trosly-Breuil (60350) PC Locaux AN45, AN46 7 453 m² 278 m² 2018/08/03

Permis de démolir de SCI BATI ARCHE

3 autorisations sur la période 05/02/2015 - 27/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Trosly-Breuil. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
16 Rue Roquin, Trosly-Breuil (60350) PD AN103 3 412 m² 2022/12/27
35 Rue Marillac, Trosly-Breuil (60350) PD AO182, AO233 527 m² 2016/05/25
13 Rue Du Maréchal Leclerc, Beauvais (60000) PD AR169 2 852 m² 2015/02/05

Répartition géographique des autorisations de SCI BATI ARCHE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI BATI ARCHE

Sources des informations sur SCI BATI ARCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BATI ARCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BATI ARCHE ?
SCI BATI ARCHE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BATI ARCHE ?
Le profil de SCI BATI ARCHE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BATI ARCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BATI ARCHE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BATI ARCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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