SCEV BETOUZET-BRUGNEAU - Permis de construire et DP

Active
403853112 Autre société civile Créée le 01/01/1996

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Marne (51)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEV BETOUZET-BRUGNEAU

SCEV BETOUZET-BRUGNEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dormans.

Profil et organisation

SCEV BETOUZET-BRUGNEAU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 51700 à DORMANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEV BETOUZET-BRUGNEAU
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1996
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEV BETOUZET-BRUGNEAU

Activité d’urbanisme de SCEV BETOUZET-BRUGNEAU

SCEV BETOUZET-BRUGNEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 28/11/2014 - 09/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEV BETOUZET-BRUGNEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/11/2014 - 09/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEV BETOUZET-BRUGNEAU

2 autorisations sur la période 28/11/2014 - 09/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Dormans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV BETOUZET-BRUGNEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Du Bocau, Dormans (51700) PC Locaux AO430, AO432 210 m² 106 m² 2025/07/09
25 Rue Du Bocau Vassieux, Dormans (51700) PC Locaux YI114 8 141 m² 148 m² 2014/11/28

Répartition géographique des autorisations de SCEV BETOUZET-BRUGNEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEV BETOUZET-BRUGNEAU

Sources des informations sur SCEV BETOUZET-BRUGNEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEV BETOUZET-BRUGNEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEV BETOUZET-BRUGNEAU ?
SCEV BETOUZET-BRUGNEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEV BETOUZET-BRUGNEAU ?
Le profil de SCEV BETOUZET-BRUGNEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEV BETOUZET-BRUGNEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEV BETOUZET-BRUGNEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEV BETOUZET-BRUGNEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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