SCEA MELUSINE - Permis de construire et DP

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751137829 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2012

Présentation détaillée de SCEA MELUSINE

SCEA MELUSINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleau.

Profil et organisation

SCEA MELUSINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54610 à BELLEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA MELUSINE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA MELUSINE

Activité d’urbanisme de SCEA MELUSINE

SCEA MELUSINE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2014 - 16/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA MELUSINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/10/2014 - 16/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA MELUSINE

2 autorisations sur la période 27/10/2014 - 16/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Belleau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA MELUSINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Bretant, Belleau (54610) PC Locaux ZO2, ZO139 7 693 m² 2020/12/16
Mange Seille, Belleau (54610) PC Locaux A350 100 857 m² 609 m² 2014/10/27

Répartition géographique des autorisations de SCEA MELUSINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA MELUSINE

Sources des informations sur SCEA MELUSINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA MELUSINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA MELUSINE ?
SCEA MELUSINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA MELUSINE ?
Le profil de SCEA MELUSINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA MELUSINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA MELUSINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA MELUSINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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