2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA MAISON DE LA MIRABELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rozelieures.
SCEA MAISON DE LA MIRABELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54290 à Rozelieures.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA MAISON DE LA MIRABELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2016 - 02/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA MAISON DE LA MIRABELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/06/2016 - 02/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rozelieures.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA MAISON DE LA MIRABELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 22, Rozelieures (54290) | PC Locaux | ZC89, ZC88 | 10 230 m² | 767 m² | 2016/06/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
