SCEA LA PORCELAINE - Permis de construire et DP

Active
413075615 Société civile d'exploitation agricole Créée le 18/07/1997

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA LA PORCELAINE

SCEA LA PORCELAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Deschaux.

Profil et organisation

SCEA LA PORCELAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 39120 au Deschaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LA PORCELAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
18/07/1997
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LA PORCELAINE

Activité d’urbanisme de SCEA LA PORCELAINE

SCEA LA PORCELAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/10/2013 - 09/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA PORCELAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/10/2013 - 09/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LA PORCELAINE

3 autorisations sur la période 19/10/2013 - 09/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Deschaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA PORCELAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Chemin Des Granges, Le Deschaux (39120) PC Locaux ZA52 36 040 m² 4 300 m² 2023/05/09
11 Chem Des Granges, Le Deschaux (39120) PC Locaux ZA52 36 040 m² 1 100 m² 2017/05/05
11 Chem Des Granges, Le Deschaux (39120) PC Locaux ZA52 36 040 m² 110 m² 2013/10/19

Répartition géographique des autorisations de SCEA LA PORCELAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA LA PORCELAINE

Sources des informations sur SCEA LA PORCELAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LA PORCELAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LA PORCELAINE ?
SCEA LA PORCELAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LA PORCELAINE ?
Le profil de SCEA LA PORCELAINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LA PORCELAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LA PORCELAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LA PORCELAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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