2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA LA PELISSIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arboys en Bugey.
SCEA LA PELISSIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 01300 à Arboys en Bugey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LA PELISSIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 16/03/2021 - 11/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA PELISSIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/03/2021 - 11/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Arboys en Bugey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA PELISSIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Arbignieu Grand Champ, Arboys en Bugey (01300) | PC Locaux | ZB116, ZB115 | 14 840 m² | 651 m² | 2022/10/11 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Ivernaz, Arboys en Bugey (01300) | DP Locaux | ZD103 | 15 052 m² | 18 m² | 2021/08/30 |
| Rd 10 D (Les Ivernaz) Peyzieu-Arbignieu, Arboys en Bugey (01300) | PC Locaux | ZD104, ZD16 | — | 532 m² | 2021/03/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
