2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA LA COMBE MARTINET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verbiesles.
SCEA LA COMBE MARTINET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 52000 à Verbiesles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LA COMBE MARTINET compte 2 autorisations recensées sur la période 18/08/2023 - 14/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA COMBE MARTINET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/08/2023 - 14/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Verbiesles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA COMBE MARTINET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Verbiesles (52000) | PC Locaux | 0A7022, 0A613 | 64 038 m² | 110 m² | 2026/04/14 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Val Des Escholiers, Verbiesles (52000) | PC Locaux | 0A7022 | 6 700 m² | 110 m² | 2023/08/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
