2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
SCEA DU MONT AU ROUX est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cléville.
SCEA DU MONT AU ROUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76640 à Cléville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU MONT AU ROUX compte 7 autorisations recensées sur la période 11/07/2014 - 20/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU MONT AU ROUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 11/07/2014 - 20/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Cléville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU MONT AU ROUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 597 Route Du Mont Aux Roux, Cléville (76640) | DP Locaux | ZD46, ZD17 | 136 284 m² | 10 m² | 2026/02/20 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 597 Route Du Mont Aux Roux Le Mont Aux Roux, Cléville (76640) | PC Locaux | ZD17, ZD16 | 150 171 m² | 382 m² | 2024/12/20 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Mont Aux Roux, Cléville (76640) | PC Locaux | ZD9, ZD13 | 173 954 m² | 3 851 m² | 2021/02/12 |
3 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 597 Route Du Mont Aux Roux, Cléville (76640) | PC Locaux | ZD42 | 46 709 m² | 1 806 m² | 2017/09/15 |
| Mont Sud - Le Theillement, Thénouville (27290) | PC Locaux | ZA103, ZA104 | 71 048 m² | 330 m² | 2017/07/06 |
| 597 Rte Du Mont Aux Roux, Cléville (76640) | PC Locaux | ZD17 | 35 216 m² | 37 m² | 2017/02/07 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mont Sud, Thénouville (27290) | PC Locaux | ZA107, ZA104 | — | 1 615 m² | 2014/07/11 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
