2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
LA BISONNERIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Muchedent.
LA BISONNERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76590 à Muchedent.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA BISONNERIE compte 4 autorisations recensées sur la période 29/08/2016 - 07/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA BISONNERIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/08/2016 - 18/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Muchedent. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BISONNERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Rural N 9 La Ferme Du Pubel, Muchedent (76590) | PC Locaux | A16, A138 | 8 713 m² | 259 m² | 2019/07/18 |
| Chem Rural N 9 La Ferme Du Pubel, Muchedent (76590) | PC Locaux | A16, A138 | 8 713 m² | 177 m² | 2019/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Rural N 9 Le Ferme Du Pubel, Muchedent (76590) | PC Mixte | A1, A2 | 938 520 m² | 1 169 m² | 2016/08/29 |
1 autorisation sur la période 07/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Muchedent. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rte De Dieppe Le Ferme Du Pubel, Muchedent (76590) | PD | 0A16, 0A170 | — | 2021/08/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
