LA BISONNERIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
352716468 Société civile d'exploitation agricole Créée le 02/01/1990

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LA BISONNERIE

LA BISONNERIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Muchedent.

Profil et organisation

LA BISONNERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76590 à MUCHEDENT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA BISONNERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
02/01/1990
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LA BISONNERIE

Activité d’urbanisme de LA BISONNERIE

LA BISONNERIE compte 4 autorisations recensées sur la période 29/08/2016 - 07/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA BISONNERIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

29/08/2016 - 07/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA BISONNERIE

3 autorisations sur la période 29/08/2016 - 18/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Muchedent. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BISONNERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Rural N 9 La Ferme Du Pubel, Muchedent (76590) PC Locaux A16, A138 8 713 m² 259 m² 2019/07/18
Chem Rural N 9 La Ferme Du Pubel, Muchedent (76590) PC Locaux A16, A138 8 713 m² 177 m² 2019/07/18
Chem Rural N 9 Le Ferme Du Pubel, Muchedent (76590) PC Mixte A1, A2 938 520 m² 1 169 m² 2016/08/29

Permis de démolir de LA BISONNERIE

1 autorisation sur la période 07/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Muchedent. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
24 Rte De Dieppe Le Ferme Du Pubel, Muchedent (76590) PD 0A16, 0A170 2021/08/07

Répartition géographique des autorisations de LA BISONNERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA BISONNERIE

Sources des informations sur LA BISONNERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA BISONNERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BISONNERIE ?
LA BISONNERIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BISONNERIE ?
Le profil de LA BISONNERIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BISONNERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BISONNERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BISONNERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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