2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SCEA DU CLOS SAINT MIHIEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forcelles-sous-Gugney.
SCEA DU CLOS SAINT MIHIEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54930 à Forcelles-sous-Gugney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU CLOS SAINT MIHIEL compte 1 autorisation recensée sur la période 23/11/2023 - 23/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CLOS SAINT MIHIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Forcelles-sous-Gugney.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CLOS SAINT MIHIEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Moncel Bolon, Forcelles-sous-Gugney (54930) | PC Locaux | 0Z68, 0Z144 | 19 770 m² | 136 m² | 2023/11/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
