SCEA DU BAS CIERREY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Eure (27)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de SCEA DU BAS CIERREY
SCEA DU BAS CIERREY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cierrey.
Profil et organisation
SCEA DU BAS CIERREY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 27700 HENNEZIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU BAS CIERREY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1993
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DU BAS CIERREY
Activité d’urbanisme de SCEA DU BAS CIERREY
SCEA DU BAS CIERREY compte 2 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 29/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BAS CIERREY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU BAS CIERREY
1 autorisation sur la période 29/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cierrey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BAS CIERREY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Michel Chambrin, Cierrey (27930) | PC Locaux | AB65, AB115 | 13 316 m² | 594 m² | 2013/01/29 |
Permis de démolir de SCEA DU BAS CIERREY
1 autorisation sur la période 10/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cierrey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Michel Chanbrin, Cierrey (27930) | PD | AB65, AB115 | — | 2013/01/10 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU BAS CIERREY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU BAS CIERREY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU BAS CIERREY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.