SCEA DES VERGERS DE JAGNY - Permis de construire et DP

Active
345349252 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/06/1988

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DES VERGERS DE JAGNY

SCEA DES VERGERS DE JAGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villaines-sous-Bois.

Profil et organisation

SCEA DES VERGERS DE JAGNY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 95570 VILLAINES-SOUS-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES VERGERS DE JAGNY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/06/1988
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES VERGERS DE JAGNY

Activité d’urbanisme de SCEA DES VERGERS DE JAGNY

SCEA DES VERGERS DE JAGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2023 - 21/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES VERGERS DE JAGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/03/2023 - 21/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES VERGERS DE JAGNY

2 autorisations sur la période 21/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Villaines-sous-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES VERGERS DE JAGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue De Villiers Le Sec, Villaines-sous-Bois (95570) PC Logement A32 18 000 m² 79 m² 2023/03/21
Rue De Villiers Le Sec, Villaines-sous-Bois (95570) PC Locaux A278 30 580 m² 1 341 m² 2023/03/21

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES VERGERS DE JAGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DES VERGERS DE JAGNY

Sources des informations sur SCEA DES VERGERS DE JAGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES VERGERS DE JAGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES VERGERS DE JAGNY ?
SCEA DES VERGERS DE JAGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES VERGERS DE JAGNY ?
Le profil de SCEA DES VERGERS DE JAGNY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES VERGERS DE JAGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES VERGERS DE JAGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES VERGERS DE JAGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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