2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU BOIS DE CERGY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cergy.
EARL DU BOIS DE CERGY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 95000 à Cergy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU BOIS DE CERGY compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2013 - 04/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BOIS DE CERGY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/05/2013 - 04/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cergy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BOIS DE CERGY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 49 Chemin Des Patis, Cergy (95000) | PC Locaux | K466 | 4 776 m² | 118 m² | 2021/06/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Chemin Des Voies, Cergy (95000) | PC Mixte | K477, K478 | 17 862 m² | 4 199 m² | 2013/05/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
