SCEA DES SOLS VIVANTS - Permis de construire et DP

Active
388884207 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/09/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCEA DES SOLS VIVANTS

SCEA DES SOLS VIVANTS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Varogne.

Profil et organisation

SCEA DES SOLS VIVANTS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 70240 à VAROGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES SOLS VIVANTS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/1992

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES SOLS VIVANTS

Activité d’urbanisme de SCEA DES SOLS VIVANTS

SCEA DES SOLS VIVANTS compte 4 autorisations recensées sur la période 20/09/2016 - 22/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES SOLS VIVANTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

20/09/2016 - 22/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES SOLS VIVANTS

4 autorisations sur la période 20/09/2016 - 22/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Varogne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES SOLS VIVANTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Varogne (70240) PC Locaux ZD27, ZD28 96 589 m² 612 m² 2023/08/22
Le Village, Varogne (70240) PC Locaux ZD27, ZD28 96 589 m² 425 m² 2022/04/01
Les Beguines, Varogne (70240) PC Locaux ZD23, ZD24 142 636 m² 661 m² 2017/05/11
Rte De Vilory, Varogne (70240) PC Locaux ZD63, ZD62 142 636 m² 661 m² 2016/09/20

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES SOLS VIVANTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DES SOLS VIVANTS

Sources des informations sur SCEA DES SOLS VIVANTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES SOLS VIVANTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES SOLS VIVANTS ?
SCEA DES SOLS VIVANTS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES SOLS VIVANTS ?
Le profil de SCEA DES SOLS VIVANTS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES SOLS VIVANTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES SOLS VIVANTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES SOLS VIVANTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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