SCEA DES NOYERES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DES NOYERES
SCEA DES NOYERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frétoy.
Profil et organisation
SCEA DES NOYERES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 77320 à FRETOY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DES NOYERES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1992
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DES NOYERES
Activité d’urbanisme de SCEA DES NOYERES
SCEA DES NOYERES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2015 - 04/01/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES NOYERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DES NOYERES
2 autorisations sur la période 27/04/2015 - 04/01/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Frétoy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES NOYERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De Jariel, Jouy-sur-Morin (77320) | PC Locaux | A874 | — | 250 m² | 2019/01/04 |
| 2 Chemin Des Noyeres Ferme Saint Pierre, Frétoy (77320) | PC Locaux | B243, B401 | 23 246 m² | 60 m² | 2015/04/27 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DES NOYERES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DES NOYERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DES NOYERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.