SCA DE RUTEL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCA DE RUTEL
SCA DE RUTEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villenoy.
Profil et organisation
SCA DE RUTEL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 77124 à VILLENOY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCA DE RUTEL
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1987
Siège social
Permis de construire et DP de SCA DE RUTEL
Activité d’urbanisme de SCA DE RUTEL
SCA DE RUTEL compte 3 autorisations recensées sur la période 06/10/2020 - 01/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA DE RUTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCA DE RUTEL
3 autorisations sur la période 06/10/2020 - 01/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Villenoy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA DE RUTEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Seize Arpents, Villenoy (77124) | PC Locaux | A1240 | 35 653 m² | 2 688 m² | 2025/12/01 |
| Ferme De Rutel, Villenoy (77124) | PC Locaux | A1303, A1304 | 133 302 m² | 332 m² | 2021/04/22 |
| Ferme De Rutel, Villenoy (77124) | PC Locaux | A1303, A1304 | 133 302 m² | 439 m² | 2020/10/06 |
Répartition géographique des autorisations de SCA DE RUTEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCA DE RUTEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCA DE RUTEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.