3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
LE CLOS DE NONVILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nonville.
LE CLOS DE NONVILLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77140 à Nonville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DE NONVILLE compte 5 autorisations recensées sur la période 13/12/2022 - 25/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE NONVILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 13/12/2022 - 22/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Nonville. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE NONVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6B Rue Grande, Nonville (77140) | PC Locaux | D310, D311 | 2 158 m² | 452 m² | 2024/10/22 |
| 8 Rue Grande, Nonville (77140) | PC Locaux | D35, D36 | 1 386 m² | 230 m² | 2024/06/11 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Grande, Nonville (77140) | PC Locaux | D219 | 12 271 m² | 1 053 m² | 2023/02/15 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 B Rue Grande, Nonville (77140) | PC Locaux | D256, D29 | 33 427 m² | 1 197 m² | 2022/12/13 |
1 autorisation sur la période 25/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nonville. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 B Rue Grande, Nonville (77140) | PA | D108, D220 | 225 556 m² | 2024/10/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.