LE CLOS DE NONVILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.21Z Culture de la vigne
Siège
Seine-et-Marne (77)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de LE CLOS DE NONVILLE
LE CLOS DE NONVILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nonville.
Profil et organisation
LE CLOS DE NONVILLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77140 à NONVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE NONVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/03/2016
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CLOS DE NONVILLE
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE NONVILLE
LE CLOS DE NONVILLE compte 5 autorisations recensées sur la période 13/12/2022 - 25/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE NONVILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS DE NONVILLE
4 autorisations sur la période 13/12/2022 - 22/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Nonville. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE NONVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6B Rue Grande, Nonville (77140) | PC Locaux | D310, D311 | 2 158 m² | 452 m² | 2024/10/22 |
| 8 Rue Grande, Nonville (77140) | PC Locaux | D35, D36 | 1 386 m² | 230 m² | 2024/06/11 |
| 6 Rue Grande, Nonville (77140) | PC Locaux | D219 | 12 271 m² | 1 053 m² | 2023/02/15 |
| 6 B Rue Grande, Nonville (77140) | PC Locaux | D256, D29 | 33 427 m² | 1 197 m² | 2022/12/13 |
Permis d'aménager de LE CLOS DE NONVILLE
1 autorisation sur la période 25/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nonville. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 B Rue Grande, Nonville (77140) | PA | D108, D220 | 225 556 m² | 2024/10/25 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE NONVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE NONVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS DE NONVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.