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LES ROUGETTES - Permis de construire et DP

Active
509041018 Autre société civile Créée le 07/11/2008

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière

Siège

Seine-et-Marne (77)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LES ROUGETTES

LES ROUGETTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Cyr-sur-Morin.

Profil et organisation

LES ROUGETTES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 77750 à Saint-Cyr-sur-Morin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES ROUGETTES
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
SIRET du siège
Date de création
07/11/2008

Siège social

Permis de construire et DP de LES ROUGETTES

Activité d’urbanisme de LES ROUGETTES

LES ROUGETTES compte 3 autorisations recensées sur la période 13/03/2025 - 16/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES ROUGETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/03/2025 - 16/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES ROUGETTES

3 autorisations sur la période 13/03/2025 - 16/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Cyr-sur-Morin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ROUGETTES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LES ROUGETTES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Cyr-sur-Morin

2 autorisations

Bussières

1 autorisation

Département représenté

Seine-et-Marne (77)

3 autorisations

Région représentée

Île-de-France

3 autorisations

Demandeurs comparables à LES ROUGETTES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

EARL ROBERT
SIREN 349677591
Même département de siège
22 autorisations 21 PC 1 PA
LA FERME DES EPIEDS
SIREN 380125344
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
EARL MEUNIER MARAICHERS
SIREN 403559966
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
EARL DE LA GROUE
SIREN 489647081
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
CHEVET
SIREN 502726581
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
LE CLOS DE NONVILLE
SIREN 819494436
Même département de siège
5 autorisations 4 PC 1 PA

Sources des informations sur LES ROUGETTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES ROUGETTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES ROUGETTES ?
LES ROUGETTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES ROUGETTES ?
Le profil de LES ROUGETTES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES ROUGETTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES ROUGETTES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES ROUGETTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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