2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DE LA VALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cons-la-Grandville.
SCEA DE LA VALLEE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54870 à Cons-la-Grandville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA VALLEE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/04/2018 - 14/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/04/2018 - 14/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Cons-la-Grandville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 17, Cons-la-Grandville (54870) | PC Locaux | ZB59, ZB60 | 183 330 m² | 171 m² | 2023/06/14 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Départementale Na 171 Haut De Heulimont, Lexy (54720) | PC Locaux | ZB352, ZB353 | 36 165 m² | 4 230 m² | 2018/04/19 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
