Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Vlg, Landres (54970) | PD | AB253 | 250 m² | 2023/06/09 |
SCEA DE LA PIERRE - Permis de démolir
Active
887892230
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 18/07/2020
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DE LA PIERRE
SCEA DE LA PIERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Landres.
Profil et organisation
SCEA DE LA PIERRE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54970 à Landres.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE LA PIERRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/07/2020
Siège social
Permis de démolir de SCEA DE LA PIERRE
Activité d’urbanisme de SCEA DE LA PIERRE
SCEA DE LA PIERRE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/06/2023 - 09/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA PIERRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/06/2023 - 09/06/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA DE LA PIERRE
1 autorisation sur la période 09/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Landres.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA PIERRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE LA PIERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
S.C.E.A. DES FRUITIERS
SIREN 344695176
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC RECONNU DU PAIN DE SUCRE
SIREN 328717723
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
A.B.C.D.E.
SIREN 348811076
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCEA DE LA PETITE SUISSE
SIREN 394406466
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GAEC RECONNU DE FLEURY
SIREN 408901338
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCEA HORTI-PASSION
SIREN 449923770
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEA DE LA PIERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DE LA PIERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA PIERRE ?
SCEA DE LA PIERRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA PIERRE ?
Le profil de SCEA DE LA PIERRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable