2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SCEA DE LA HAUTE BORNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Han-devant-Pierrepont.
SCEA DE LA HAUTE BORNE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54620 à Han-devant-Pierrepont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA HAUTE BORNE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/10/2023 - 19/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA HAUTE BORNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Han-devant-Pierrepont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA HAUTE BORNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De Lorraine, Han-devant-Pierrepont (54620) | PC Locaux | ZB54, ZB55 | 51 682 m² | 1 582 m² | 2023/10/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
