SCEA DE COUSTILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SCEA DE COUSTILLE
SCEA DE COUSTILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buxières-sous-les-Côtes.
Profil et organisation
SCEA DE COUSTILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 55300 à BUXIERES-SOUS-LES-COTES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE COUSTILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1993
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DE COUSTILLE
Activité d’urbanisme de SCEA DE COUSTILLE
SCEA DE COUSTILLE compte 4 autorisations recensées sur la période 05/04/2016 - 13/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE COUSTILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DE COUSTILLE
4 autorisations sur la période 05/04/2016 - 13/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Buxières-sous-les-Côtes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE COUSTILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Coustille - Buxerulles, Buxières-sous-les-Côtes (55300) | PC Locaux | ZA120, ZA320 | 25 975 m² | 1 042 m² | 2021/08/13 |
| 5 Rue De La Frotte Buxerulles, Buxières-sous-les-Côtes (55300) | PC Locaux | ZA138, AA23 | 2 767 m² | 80 m² | 2021/01/26 |
| 23 Grande Rue Buxerulles, Buxières-sous-les-Côtes (55300) | PC Locaux | AA84 | — | 81 m² | 2016/06/09 |
| Coustille - Buxerulles, Buxières-sous-les-Côtes (55300) | PC Locaux | AA86, ZA320 | — | 156 m² | 2016/04/05 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE COUSTILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE COUSTILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DE COUSTILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.