GAEC RECONNU DU TAMBOURIN - Permis de construire et DP

Active
331108555 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1984

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DU TAMBOURIN

GAEC RECONNU DU TAMBOURIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouligny.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DU TAMBOURIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 55240 BOULIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DU TAMBOURIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/05/1984

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU TAMBOURIN

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DU TAMBOURIN

GAEC RECONNU DU TAMBOURIN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 26/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU TAMBOURIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2013 - 26/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU TAMBOURIN

2 autorisations sur la période 18/03/2013 - 26/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Bouligny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU TAMBOURIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Belle Haie, Bouligny (55240) DP Locaux ZH39, ZH6 84 960 m² 600 m² 2014/03/26
La Belle Haie, Bouligny (55240) DP Locaux ZH1, ZH2 12 530 m² 960 m² 2013/03/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DU TAMBOURIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DU TAMBOURIN

Sources des informations sur GAEC RECONNU DU TAMBOURIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DU TAMBOURIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DU TAMBOURIN ?
GAEC RECONNU DU TAMBOURIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DU TAMBOURIN ?
Le profil de GAEC RECONNU DU TAMBOURIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DU TAMBOURIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DU TAMBOURIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DU TAMBOURIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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