SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON
SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
Profil et organisation
SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 55210 à VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Sigle
- 6598
- Date de création
- 27/12/1993
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON
Activité d’urbanisme de SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON
SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2019 - 06/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON
2 autorisations sur la période 27/06/2019 - 06/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Chemi Des Vignes Les Envieux - Billy S S Les Cotes, Vigneulles-lès-Hattonchâtel (55210) | PC Locaux | ZC17 | 12 360 m² | 480 m² | 2021/08/06 |
| Chemin Des Vignes, Vigneulles-lès-Hattonchâtel (55210) | PC Locaux | ZC17 | — | 272 m² | 2019/06/27 |
Répartition géographique des autorisations de SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SICIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTGRIGNON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.