SCEA DE CLAIREFONTAINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DE CLAIREFONTAINE
SCEA DE CLAIREFONTAINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condé-sur-Marne.
Profil et organisation
SCEA DE CLAIREFONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51150 à CONDE-SUR-MARNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE CLAIREFONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1992
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DE CLAIREFONTAINE
Activité d’urbanisme de SCEA DE CLAIREFONTAINE
SCEA DE CLAIREFONTAINE compte 4 autorisations recensées sur la période 29/06/2017 - 11/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE CLAIREFONTAINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DE CLAIREFONTAINE
3 autorisations sur la période 29/06/2017 - 07/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Condé-sur-Marne. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE CLAIREFONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du 11 Novembre, Condé-sur-Marne (51150) | PC Locaux | ZP28 | 5 415 m² | 62 m² | 2023/03/07 |
| . Rue De Reims, Condé-sur-Marne (51150) | PC Locaux | ZO45 | 14 113 m² | 1 234 m² | 2022/03/29 |
| Route De Bouzy, Condé-sur-Marne (51150) | PC Locaux | ZO15 | 49 340 m² | 2 704 m² | 2017/06/29 |
Permis de démolir de SCEA DE CLAIREFONTAINE
1 autorisation sur la période 11/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Condé-sur-Marne. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Neuve, Condé-sur-Marne (51150) | PD | ZP54 | 2 601 m² | 2023/05/11 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE CLAIREFONTAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE CLAIREFONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DE CLAIREFONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.