SCEA ANDOIVRE - Permis de construire et DP

Active
344439559 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/1988

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA ANDOIVRE

SCEA ANDOIVRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourbonne-les-Bains.

Profil et organisation

SCEA ANDOIVRE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 52400 à BOURBONNE-LES-BAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA ANDOIVRE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/1988
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA ANDOIVRE

Activité d’urbanisme de SCEA ANDOIVRE

SCEA ANDOIVRE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2019 - 27/09/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ANDOIVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/04/2019 - 27/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA ANDOIVRE

2 autorisations sur la période 02/04/2019 - 27/09/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Bourbonne-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ANDOIVRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld La Corvee Du Seigneur, Senaide (88320) PC Locaux ZB1 411 277 m² 2 288 m² 2019/09/27
Corvee Du Haut Pont, Bourbonne-les-Bains (52400) PC Locaux F664, F665 117 265 m² 2 785 m² 2019/04/02

Répartition géographique des autorisations de SCEA ANDOIVRE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA ANDOIVRE

Sources des informations sur SCEA ANDOIVRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA ANDOIVRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA ANDOIVRE ?
SCEA ANDOIVRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA ANDOIVRE ?
Le profil de SCEA ANDOIVRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA ANDOIVRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA ANDOIVRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA ANDOIVRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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