2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
SCCV ROUEN OUEST est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bois-Guillaume.
SCCV ROUEN OUEST est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 76100 à Rouen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV ROUEN OUEST compte 7 autorisations recensées sur la période 18/04/2023 - 26/08/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ROUEN OUEST, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 18/04/2023 - 26/08/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Bois-Guillaume. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ROUEN OUEST dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 201 Rte De Darnetal, Bois-Guillaume (76230) | PC Mixte | AN164, AN166 | 15 314 m² | 15 294 m² | 2024/09/26 |
| 123 Rue De La Republique, Caudebec-lès-Elbeuf (76320) | PC Mixte | AN610, AN599 | 4 082 m² | 3 390 m² | 2024/09/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 05/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Caudebec-lès-Elbeuf. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 123 Rue De La Republique, Caudebec-lès-Elbeuf (76320) | PA | AN598, AN599 | 6 490 m² | 2024/08/05 |
1 autorisation sur la période 29/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bois-Guillaume. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 201 Rte De Darnetal, Bois-Guillaume (76230) | PD | AN164, AN166 | 15 314 m² | 2024/04/29 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Bois-Guillaume
2 autorisations
Caudebec-lès-Elbeuf
2 autorisations
Déville-lès-Rouen
1 autorisation
Fécamp
1 autorisation
Saint-Marcel
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
