2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
SCCV PRES D'ORSAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Crempigny-Bonneguête.
SCCV PRES D'ORSAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74150 à Rumilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV PRES D'ORSAN compte 4 autorisations recensées sur la période 22/09/2022 - 16/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PRES D'ORSAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/09/2022 - 16/03/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Crempigny-Bonneguête. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PRES D'ORSAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Sapenay Bois Janin, Massingy (74150) | PC Logement | 0D85, 0D86 | 13 143 m² | 23 m² | 2026/03/16 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 285B Route Du Nant Bore, Marigny-Saint-Marcel (74150) | PC Locaux | A1719 | — | 75 m² | 2023/10/19 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Louta, Crempigny-Bonneguête (74150) | PC Logement | B764 | 617 m² | 109 m² | 2022/09/22 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 30/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rumilly. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Allee Des Sequoias, Rumilly (74150) | PA | BN9 | 1 113 m² | 2024/12/30 |
4 communes - 1 département - 1 région
Crempigny-Bonneguête
1 autorisation
Marigny-Saint-Marcel
1 autorisation
Massingy
1 autorisation
Rumilly
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
