SCCV PRES D'ORSAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV PRES D'ORSAN
SCCV PRES D'ORSAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Crempigny-Bonneguête.
Profil et organisation
SCCV PRES D'ORSAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74150 à RUMILLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV PRES D'ORSAN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/07/2017
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV PRES D'ORSAN
Activité d’urbanisme de SCCV PRES D'ORSAN
SCCV PRES D'ORSAN compte 4 autorisations recensées sur la période 22/09/2022 - 16/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PRES D'ORSAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV PRES D'ORSAN
3 autorisations sur la période 22/09/2022 - 16/03/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Crempigny-Bonneguête. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PRES D'ORSAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Sapenay Bois Janin, Massingy (74150) | PC Logement | 0D88, 0D87 | 13 143 m² | 23 m² | 2026/03/16 |
| 285B Route Du Nant Bore, Marigny-Saint-Marcel (74150) | PC Locaux | A1719 | — | 75 m² | 2023/10/19 |
| Sous Louta, Crempigny-Bonneguête (74150) | PC Logement | B764 | 617 m² | 109 m² | 2022/09/22 |
Permis d'aménager de SCCV PRES D'ORSAN
1 autorisation sur la période 30/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rumilly. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Allee Des Sequoias, Rumilly (74150) | PA | BN9 | 1 113 m² | 2024/12/30 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV PRES D'ORSAN
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Crempigny-Bonneguête
1 autorisation
Marigny-Saint-Marcel
1 autorisation
Massingy
1 autorisation
Rumilly
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV PRES D'ORSAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV PRES D'ORSAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.