SCCV LES VOSGIENNES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de SCCV LES VOSGIENNES
SCCV LES VOSGIENNES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Mulhouse.
Profil et organisation
SCCV LES VOSGIENNES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68100 à MULHOUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LES VOSGIENNES
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/11/2010
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV LES VOSGIENNES
Activité d’urbanisme de SCCV LES VOSGIENNES
SCCV LES VOSGIENNES compte 7 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 29/09/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES VOSGIENNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV LES VOSGIENNES
7 autorisations sur la période 07/02/2013 - 29/09/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Mulhouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES VOSGIENNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Le Village, Le Valtin (88230) | PC Mixte | A512, A623 | 547 m² | 267 m² | 2023/09/29 |
| 3 Rue De Reiningue, Mulhouse (68200) | PC Locaux | HW282 | 580 m² | 82 m² | 2021/08/02 |
| 23 Imp Des Tondeurs, Mulhouse (68200) | PC Locaux | KP40 | 100 m² | 63 m² | 2018/11/06 |
| Adresse Non Renseignée, Eschentzwiller (68440) | PC Logement | — | — | 442 m² | 2016/09/07 |
| 33 Rue De Vernez, Gaillard (74240) | PC Logement | A3815, A1059 | — | 1 091 m² | 2016/06/02 |
| Adresse Non Renseignée, Valentigney (25700) | PC Logement | C48 | 5 000 m² | 332 m² | 2016/04/25 |
| 7 Av Blaise Pascal, Mérignac (33700) | PC Logement | DE13 | 2 093 m² | 874 m² | 2013/02/07 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV LES VOSGIENNES
6 communes - 5 départements - 4 régions
Communes les plus représentées
Mulhouse
2 autorisations
Eschentzwiller
1 autorisation
Gaillard
1 autorisation
Le Valtin
1 autorisation
Mérignac
1 autorisation
Valentigney
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SCCV LES VOSGIENNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV LES VOSGIENNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.