SCCV LE PLAN MORGET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCCV LE PLAN MORGET
SCCV LE PLAN MORGET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villaz.
Profil et organisation
SCCV LE PLAN MORGET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74330 à EPAGNY METZ-TESSY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LE PLAN MORGET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/08/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV LE PLAN MORGET
Activité d’urbanisme de SCCV LE PLAN MORGET
SCCV LE PLAN MORGET compte 3 autorisations recensées sur la période 23/09/2014 - 25/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE PLAN MORGET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV LE PLAN MORGET
3 autorisations sur la période 23/09/2014 - 25/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Villaz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE PLAN MORGET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan Morget, Villaz (74370) | PC Mixte | 0B4344 | 1 415 m² | 921 m² | 2016/10/25 |
| Plan Morget, Villaz (74370) | PC Locaux | 0B4350 | 2 500 m² | 1 446 m² | 2015/03/06 |
| Plan Morget, Villaz (74370) | PC Locaux | 0B4289 | 3 630 m² | 1 086 m² | 2014/09/23 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV LE PLAN MORGET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LE PLAN MORGET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV LE PLAN MORGET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.