2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCCV DOMAINE DU PETIT VERSAILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagnac.
SCCV DOMAINE DU PETIT VERSAILLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 94190 à Villeneuve-Saint-Georges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DOMAINE DU PETIT VERSAILLES compte 3 autorisations recensées sur la période 24/02/2016 - 29/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DOMAINE DU PETIT VERSAILLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/08/2023 - 29/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montagnac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DOMAINE DU PETIT VERSAILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lavagnac, Montagnac (34530) | PC Locaux | AB15, AB16 | 130 084 m² | 7 164 m² | 2023/08/29 |
| Lavagnac, Montagnac (34530) | PC Locaux | AB15, AB16 | 130 084 m² | 254 m² | 2023/08/21 |
1 autorisation sur la période 24/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montagnac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chateau De Lavagnac, Montagnac (34530) | PD | AB47, AB48 | 1 540 m² | 2016/02/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
