2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV DE LA CULAZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bons-en-Chablais.
SCCV DE LA CULAZ est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01100 à Arbent.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DE LA CULAZ compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2022 - 19/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DE LA CULAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/07/2022 - 19/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bons-en-Chablais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DE LA CULAZ dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Passage Du Pese Lait, Douvaine (74140) | PC Logement | B3086, B3091 | — | 235 m² | 2022/09/19 |
| Rue Des Lanches, Bons-en-Chablais (74890) | PC Logement | N300, N301 | 1 311 m² | 446 m² | 2022/07/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
