SCCV DE LA CULAZ - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV DE LA CULAZ
SCCV DE LA CULAZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bons-en-Chablais.
Profil et organisation
SCCV DE LA CULAZ est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01100 à ARBENT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV DE LA CULAZ
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/12/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV DE LA CULAZ
Activité d’urbanisme de SCCV DE LA CULAZ
SCCV DE LA CULAZ compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2022 - 19/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DE LA CULAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV DE LA CULAZ
2 autorisations sur la période 27/07/2022 - 19/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bons-en-Chablais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DE LA CULAZ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Passage Du Pese Lait, Douvaine (74140) | PC Logement | B3086, B3091 | — | 235 m² | 2022/09/19 |
| Rue Des Lanches, Bons-en-Chablais (74890) | PC Logement | N300, N301 | 1 311 m² | 446 m² | 2022/07/27 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV DE LA CULAZ
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV DE LA CULAZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV DE LA CULAZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.