SAS LE CHAMP CARTIER - Permis d'aménager

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883536690 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 05/02/2020

Infos clés

Présentation détaillée de SAS LE CHAMP CARTIER

SAS LE CHAMP CARTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bignon.

Profil et organisation

SAS LE CHAMP CARTIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67000 à STRASBOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SAS LE CHAMP CARTIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
05/02/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de SAS LE CHAMP CARTIER

Activité d’urbanisme de SAS LE CHAMP CARTIER

SAS LE CHAMP CARTIER compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2023 - 18/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS LE CHAMP CARTIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2023 - 18/07/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SAS LE CHAMP CARTIER

2 autorisations sur la période 18/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Bignon.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Clos Des Haies, Le Bignon (44140) PA BA303, BA48 27 706 m² 2023/07/18
Le Champ Cartier, Le Bignon (44140) PA ZR123, ZR35P 36 322 m² 2023/07/18

Répartition géographique des autorisations de SAS LE CHAMP CARTIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SAS LE CHAMP CARTIER

Sources des informations sur SAS LE CHAMP CARTIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS LE CHAMP CARTIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS LE CHAMP CARTIER ?
SAS LE CHAMP CARTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS LE CHAMP CARTIER ?
Le profil de SAS LE CHAMP CARTIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS LE CHAMP CARTIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS LE CHAMP CARTIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS LE CHAMP CARTIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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