2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
2
SAS LE CHAMP CARTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bignon.
SAS LE CHAMP CARTIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67000 à Strasbourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS LE CHAMP CARTIER compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2023 - 18/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS LE CHAMP CARTIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Bignon.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Clos Des Haies, Le Bignon (44140) | PA | BA303, BA48 | 27 706 m² | 2023/07/18 |
| Le Champ Cartier, Le Bignon (44140) | PA | ZR123, ZR35P | 36 322 m² | 2023/07/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
