2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
SAS BON BOYAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ozan.
SAS BON BOYAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01190 à Ozan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS BON BOYAT compte 3 autorisations recensées sur la période 18/05/2020 - 23/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS BON BOYAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/05/2020 - 23/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ozan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS BON BOYAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En Boliere, Ozan (01190) | PC Locaux | ZE511, ZE554 | 14 931 m² | 420 m² | 2020/07/03 |
| En Boliere, Ozan (01190) | PC Locaux | ZE558, ZE531 | 14 931 m² | 1 308 m² | 2020/05/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
