2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
5
SAS BELLEFONTAINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cesson-Sévigné.
SAS BELLEFONTAINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 35200 à Rennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS BELLEFONTAINE compte 10 autorisations recensées sur la période 23/06/2015 - 06/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS BELLEFONTAINE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/12/2016 - 06/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cesson-Sévigné. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS BELLEFONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Chene Germain, Cesson-Sévigné (35510) | PC Locaux | BB3, BB34 | 46 643 m² | 6 293 m² | 2023/12/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 17/02/2025 - 25/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Cesson-Sévigné. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Clos Courtel, Rennes (35700) | PA | IY565 | 1 324 m² | 2025/02/25 |
| Avenue De Belle-Fontaine, Cesson-Sévigné (35510) | PA | BB35, BB127 | 42 289 m² | 2025/02/17 |
5 autorisations sur la période 23/06/2015 - 11/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Cesson-Sévigné. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Av De Belle Fontaine, Cesson-Sévigné (35510) | PD | BB34, BB127 | — | 2023/09/11 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Avenue De Belle Fontaine, Cesson-Sévigné (35510) | PD | BB35, BB164 | — | 2020/10/08 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Clos Courtel, Rennes (35700) | PD | IY565 | 1 324 m² | 2016/04/04 |
| 6 Rue Du Clos Courtel, Cesson-Sévigné (35510) | PD | BB34 | — | 2016/03/29 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Avenue De Belle Fontaine, Cesson-Sévigné (35510) | PD | BB126 | — | 2015/06/23 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
