2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
SAS ARCHE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Plaisance-du-Touch.
SAS ARCHE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31880 à La Salvetat-Saint-Gilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS ARCHE compte 5 autorisations recensées sur la période 27/05/2015 - 10/09/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS ARCHE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Palaminy. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS ARCHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Av De Martres Lieu-, Palaminy (31220) | PC Mixte | B92, B651 | 8 130 m² | 789 m² | 2018/07/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 27/05/2015 - 24/03/2017, réparties dans 3 communes, principalement à La Salvetat-Saint-Gilles. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1330 Route De Saint Lys, Seysses (31600) | PA | AZ75 | 14 889 m² | 2017/03/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 37 Av De Provence, La Salvetat-Saint-Gilles (31880) | PA | AI14, AI215 | — | 2016/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 29 Rue De Quefes, Plaisance-du-Touch (31830) | PA | BM75 | — | 2015/05/27 |
1 autorisation sur la période 10/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Plaisance-du-Touch. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Des Chenes, Plaisance-du-Touch (31830) | PD | BI25 | — | 2018/09/10 |
4 communes - 1 département - 1 région
Plaisance-du-Touch
2 autorisations
La Salvetat-Saint-Gilles
1 autorisation
Palaminy
1 autorisation
Seysses
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
